Mentions légales

Éditeur du site

Le site singulr.be est édité par :

Singulr ASBL
Association sans but lucratif de droit belge
Siège social : Avenue Louise 231, 1050 Bruxelles, Belgique
Représentée par ses fondateurs : Benjamin de Bruijne Bussios, Cédric Janssens et Joakim Janssens.
Email : contact@singulr.be

Marque Singulr

« Singulr » est une marque de Singulr ASBL. Toute reproduction ou usage non autorisé de cette marque est interdit.

Directeur de la publication

Benjamin de Bruijne Bussios, en qualité de fondateur de Singulr ASBL.

Hébergeur

Behostings.com
Marque de Diogenius SPRL (The Hosting Group)
Chemin des Carriers 59, 1370 Saint-Remy-Geest, Belgique
Téléphone : +32 (0)2 319 48 53
Site : www.behostings.com
Datacenters : InterXion Bruxelles (Zaventem et Nossegem).

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site singulr.be (code, design, textes, graphismes, marque) est la propriété de Singulr ASBL ou de ses ayants droit, et est protégé par les lois belges et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Le service Singulr s'appuie sur Forgejo, logiciel libre publié sous licence GPL v3+ et soutenu par Codeberg e.V. Les composants logiciels libres conservent leurs licences respectives, dont les textes sont accessibles auprès de leurs auteurs.

Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, partielle ou totale, des éléments propriétaires du site est interdite sans autorisation écrite préalable de Singulr ASBL.

Limitation de responsabilité

Singulr et son éditeur, Singulr ASBL, fournissent le site et le service « en l'état », sans garantie expresse ou implicite, dans la limite de ce que permet le droit belge applicable.

Singulr ASBL ne pourra être tenue pour responsable des dommages indirects, perte de données, interruption de service ou indisponibilité résultant de l'utilisation du site ou du service Singulr, sauf en cas de faute lourde ou intentionnelle de sa part.

L'utilisateur est seul responsable de l'usage qu'il fait des informations et services accessibles via le site.

Droit applicable et juridiction

Les présentes mentions légales sont soumises au droit belge. Tout litige relatif au site ou à son contenu relève de la compétence exclusive des tribunaux de l'arrondissement judiciaire de Bruxelles, sauf disposition impérative contraire.